Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALUX
SOUBITEZ S.A.

Numéro de dépôt :
1126700
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CATALUX

Déposée le 10 mars 1980 par la Société Anonyme (SA) SOUBITEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CATALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUBITEZ domicilié(e) (société anonyme) 4 Impasse des Carrières 75016-PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CATALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CATALUX est expirée depuis le 10 mars 1990.

SOUBITEZ a également déposé les autres marques suivantes : CATAMIXT , CATASOL , CATALUX , FEATHERWEIGHT , SOUBITEZ , RADIOS


SOUBITEZ S.A. - (société anonyme) 4 Impasse des Carrières 75016-PARIS. - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Inscription - Gage constitué n°29966 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°129967 - Publication au BOPI

De la carrosserie, automobiles, motocycles et cycles, et autres véhicules et leurs accessoires, et en particulier lanternes, surfaces réfléchissantes et catadioptres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.